Mentions Légales

Le site doliscan.fr est conçu, réalisé, édité et hébergé par CAP-REL, SAS au capital de 5000€.

Siège social : 15 Lot. Les Jardins de Montèze
30 380 Saint-Christol-lès-Alès
Tél. +33 6 987 444 01 - Mail. -> https://cap-rel.fr/contact/
Siret : 844 431 239 00012
Numéro de TVA: FR19844431239
Directeur de la publication : CAP-REL SAS

Crédits

Texte, code et création du site : CAP-REL SAS Directeur de publication : M. Éric Seigne

Droits d’auteur et licence

L’ensemble des textes et des illustrations appartenant à CAP-REL sont sous licence libre. Vous avez la permission de copier, distribuer et/ou modifier ces documents selon les termes de la licence de documentation libre GNU (GFDL), version 1.2 ou plus récente publiée par la Free Software Foundation. Le texte officiel est disponible ici : http://www.gnu.org/licenses/fdl-1.2.html

Délégué à la protection des données

La loi vous garantit l'accès complet aux informations stockées vous concernant. Sauf abonnement à notre lettre d'information oo relation commerciale (commande, vente, établissement d'un devis ou d'une facture), nous ne collectons aucune information personnelle. Vous pouvez néanmoins faire valoir vos droits en contactant notre DPO.

En cas de réclamation qui ne serait pas suivie d'effet, vous pouvez utiliser le service réclamation de la CNIL.

Pour contacter notre DPO, veuillez utiliser le formulaire de contact.

Données statistiques

Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour. Ces données sont anonymes : à aucun moment vos nom et prénom ne sont collectés à votre insu.

Lettre d'information

Dans le cas où un formulaire d'abonnement à notre lettre d'information serait présent sur le site web, les informations collectées seront uniquement destinées à vous envoyer périodiquement des informations précises concernant les thèmes que vous aurez choisis sur le formulaire d'abonnement. Vous pourrez vous désinscrire de notre base de données à tout moment via un lien présent dans chacun des messages envoyés. L'inscription est faite après double vérification automatique (opt-in) : un premier courriel vous sera envoyé lors de votre inscription, et vous devrez alors confirmer que vous souhaitez vraiment vous inscrire en cliquant sur le lien de confirmation contenu dans le courriel.